Affiche la date à laquelle l'enregistrement a été modifié pour la dernière fois.
Ce champ est mis automatiquement à jour avec la date de session, lorsque vous ajoutez une nouvelle autorité fiscale, un nouveau groupe de taxes ou taux de taxation et lorsque vous modifiez un enregistrement existant.
Sélectionnez la méthode de calcul de taxe voulue pour le groupe :
- Calculer taxe par sommaire. La taxe est calculée sur le total de la facture, en multipliant le montant du document par le taux de taxation.
Important! Nous vous déconseillons de sélectionner cette méthode si une des autorités fiscales du groupe permet que la taxe soit comprise dans le prix.
- Calculer taxe par détail. La taxe est calculée sur chaque détail de la facture, en multipliant la base de taxation par le taux de taxation. Le montant total de taxe de la facture correspond à la somme de la taxe calculée pour chaque ligne de détail.
La méthode que vous sélectionnez s'applique à toutes les autorités du groupe.
Remarque : Les résultats de ces deux méthodes pourraient être différents du fait de l'arrondi.
Si vous avez besoin de calculer la taxe d'une autorité aussi bien par détail que par sommaire, vous devez définir deux groupes de taxes pour cette autorité fiscale.
Spécifiez le code d'un groupe de taxes existant ou saisissez un code unique (12 caractères maximum) pour en créer un nouveau.
Saisissez la description ou le nom du groupe de taxes. La description peut comporter un maximum de 60 caractères. Par défaut, le système affiche la description associée au groupe de taxes spécifié.
Ce champ apparaît uniquement lorsque l'option multidevise est sélectionnée dans le Profil de l'entreprise.
Cette fonction vous permet de déclarer les taxes dans une devise spécifiée qui n'est ni la devise du client/fournisseur, ni la devise fonctionnelle.
Remarque : La devise de l'autorité fiscale doit être la même que celle du groupe de taxes. Tous les clients et fournisseurs attribués au groupe de taxes doivent utiliser la même devise que le groupe.
Vous ne pouvez pas changer la devise après avoir ajouté l'autorité ou le groupe.
La description de la devise spécifiée s'affiche dans le champ Description monnaie de publication.
Ce champ apparaît sur le rapport Groupes de taxes uniquement lorsque l'option multidevise est sélectionnée dans le Profil de l'entreprise.
La description du type de taux spécifié s'affiche dans le champ Description type taux monnaie de publication.
Sélectionnez un type de transaction : Ventes ou Achats.
Affiche la description de l'autorité fiscale.
Pour imputer une surtaxe au montant de taxe d'une autorité fiscale donnée, sélectionnez Oui dans ce champ. Vous pouvez ensuite sélectionner une autorité pour la surtaxe dans le champ suivant.
Remarque : Si l'autorité fiscale utilise une surtaxe, l'autorité fiscale et l'autorité correspondant à la surtaxe doivent toutes deux utiliser les mêmes paramètres dans le champ Déclarer taxe sur retenue. Pour en savoir plus, consultez Écran Autorités fiscales.
Affiche la description de l'autorité fiscale de la surtaxe qui est spécifiée dans le champ Surtaxe ajoutée à taxe existante.
Sélectionnez l'autorité fiscale sur laquelle la surtaxe est fondée.
Remarque : Si l'autorité fiscale utilise une surtaxe, l'autorité fiscale et l'autorité correspondant à la surtaxe doivent toutes deux utiliser les mêmes paramètres dans le champ Déclarer taxe sur retenue. Pour en savoir plus, consultez Écran Autorités fiscales.
Indique si la taxe facturée par une autorité est taxable.
Lorsque les taxes sont taxables, l'ordre des autorités fiscales dans un groupe de taxes est important. Pour en savoir plus, consultez À propos de l'ordre des autorités fiscales dans un groupe.
Si une autorité comprise dans un groupe de taxes est taxable par une autre autorité, toutes les autorités assignées au groupe de taxes doivent utiliser le même paramètre dans le champ Déclarer taxe sur retenue. Pour en savoir plus, consultez Écran Autorités fiscales.
Sélectionnez le code de l'autorité fiscale à laquelle votre entreprise verse des taxes.
Remarque : Seules sont répertoriées les autorités fiscales qui utilisent la même devise que celle du groupe de taxes.
Aperçu
Vous utilisez l'écran Groupes de taxes pour :
- Assigner des autorités fiscales aux groupes de taxes de ventes et d'achats, en spécifiant l'ordre des taxes dans chaque groupe. Pour en savoir plus, consultez À propos de l'ordre des autorités fiscales dans un groupe.
- Modifier les informations concernant des groupes de taxes existants.
- Supprimer des groupes de taxes dont vous n’avez plus besoin.
- Spécifier une monnaie de publication de la taxe (pour les entreprises multidevises).