Modifier des groupes de taxes et des classes de taxe pour des documents de Commandes clients

Vous pouvez modifier les montants de taxe sur les commandes, les expéditions, les factures, les notes de crédit et les notes de débit de Commandes clients en changeant les paramètres suivants :

• Le groupe de taxes et les classes de taxes du client.

  Le groupe de taxes du client détermine la juridiction fiscale (autorités fiscales) du document.

  Les classes de taxes du client déterminent si le client est assujetti à la taxe dans une juridiction.

• La classe de taxes, l'état taxable ou le montant de taxes pour toutes les lignes de détail.

  Les classes de taxes par défaut des articles sont assignés aux articles dans Gestion des stocks.

• Les montants de taxe réels pour tout le document ou pour des détails individuels.

Cette rubrique décrit comment changer la juridiction fiscale et l'assujettissement à la taxe dans un document de Commandes clients. Pour obtenir des informations sur la manière de changer directement des montants de taxes, consultez Modifier des montants de taxes pour des documents de Commandes clients .

Remarque : Vous ne pouvez pas changer les informations d'une commande conclue, d'une expédition facturée, ni d'une facture reportée.

Pour modifier le groupe de taxes ou les classes de taxe d'un client dans un document de Commandes clients :

1. Affichez le document pour lequel vous voulez modifier les informations relatives à la taxe. Suite...
   1. Ouvrez  Commandes clients > Transactions de CmC.  
   2. Ouvrez Commandes clients, Saisie des expéditions, Saisie des factures ou Saisie des notes de crédit/débit.
   3. Tapez le numéro du document que vous voulez modifier ou sélectionnez-le à l'aide du Dépisteur .
2. Pour modifier les autorités fiscales (juridiction) d'un document, changez le groupe de taxes du client de la manière suivante :
   1. Cliquez sur l'onglet Client.
   2. Dans le champ Groupe taxes, tapez le code du nouveau groupe de taxes ou sélectionnez-le dans le Dépisteur .
3. Pour modifier l'assujettissement à la taxe du client, changez la classe de taxe du client de la manière suivante :
   1. Cliquez sur l'onglet Taxes.
   2. Dans le champ Classe taxe - Client de chaque autorité, saisissez la classe de taxe voulue pour ce document.
   3. Saisissez un numéro d'inscription, le cas échéant.
4. Pour modifier la classe de taxe ou l'état Taxe comprise d'un article ou d'un frais divers :
   1. Cliquez sur le premier onglet du document. (En fonction du type de document, il s'agit de l'onglet Commande, Expédition ou Facture.)
   2. Dans la table de détails, sélectionnez le détail pour lequel vous voulez modifier les informations relatives à la taxe, puis cliquez sur le bouton Article/Taxe ou appuyez sur la touche F9.
   3. Au besoin, réalisez les actions suivantes pour chaque autorité fiscale :
      1. Dans la table de taxes située dans la partie inférieure de l'écran, modifiez la classe de taxe de chaque autorité fiscale.
      2. Au besoin, modifiez le paramètre Taxe comprise.

         Remarque : Vous ne pouvez modifier ce paramètre que si l'autorité fiscale (dans Services de taxes) permet d'inclure la taxe dans le prix.

   4. Cliquez sur Sauvegarder, puis fermez l'écran Articles/Taxes de CmC.
5. Lorsque vous avez terminé de modifier le document, reportez-le.